L'ADAPT -

Veille Réglementaire - EPRD :

1) Nouveau régime budgétaire et comptable - Circulaire 351 du 25-07-2005.

2) Décret 2005-1474 du 30-11-2005.

3) Mise en Oeuvre du nouveau régime budgétaire - Circulaire 535 du 02-12-2005.

4) Annexe 1 de la circulaire 535 du 02-12-2005.

5) Annexe 2 de la circulaire 535 du 02-12-2005.

6) Annexe 3 de la circulaire 535 du 02-12-2005.

7) Annexe 4 de la circulaire 535 du 02-12-2005.

8) Cadre de présentation - Arrêté du 22-12-2005.

9) Nomenclature des comptes ouverts - Arrêté du 22-12-2005.

10) Plan global de financement pluriannuel - Arrêté du 22-12-2005.

11) Tableau prévisionnel des effectifs - Arrêté du 22-12-2005.

12) Instruction budgétaire M21 2006 - Circulaire 583 du 29-12-2005.

13) Application informatique - Guide remplissage - 2006.

14 ) Suivi quadrimestriel - Circulaire 358 du 11-08-2006.

15) Suivi quadrimestriel CRP.

16) Suivi quadrimestriel CRPA.

17) Suivi quadrimestriel Projection CRP.

18) Suivi quadrimestriel TFP et CAF.

19) EPRD Circulaire DHOS/F4DGCP/5C/2008 - Nouvelle réglementation.

20) Circulaire 2008 relative à l'état des prévisions de recettes et de dépenses - DHOS-F4-DGCP-5C2008.

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